Day trader – revenu ou gains en capital?

L’activité d’investissement de la plupart des contribuables se traduit par des gains ou des pertes en capital lorsque les titres sont vendus. Chaque contribuable peut choisir sur sa déclaration de revenus de traiter tous les gains et toutes les pertes pour l’année de production et toute année subséquente comme étant des gains en capital ou des pertes en capital. Le choix est permanent. Le choix vise à offrir une mesure de protection contre le risque que ce que vous croyez être un gain en capital soit imposé comme revenu ordinaire. Ce choix n’est pas généralement produit par de nombreux contribuables, car les gains réalisés sur titres seront généralement considérés au titre du capital de toute façon.

Il pourrait y avoir exception à la règle ci-dessus lorsqu’il y a un grand volume d’échanges, entraînant un revenu important par rapport à vos autres revenus. Dans un tel cas, il est possible que vous soyez considéré comme un « commerçant » ou un « courtier » en raison de ces activités. Les tribunaux ont déclaré qu’une personne ordinaire sera considérée comme un « commerçant » ou un « courtier » lorsque « ses activités constituent l’exercice d’une activité commerciale et que celles-ci ne peuvent plus être qualifiées de transactions d’un investisseur ou de simple affaire à caractère commercial ». Avec l’introduction de la bourse en ligne à des coûts considérablement réduits, il y a toujours la possibilité que le revenu découlant de votre activité (selon le volume) soit considéré par l’ARC comme un revenu d’entreprise.

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